Si le choix du timing pour publier cette « tant attendue » Circulaire sur les agences de voyages (en pleine période de confinement) peut prêter à sourire, elle permet aussi et surtout de rappeler que la TVA continue à s’appliquer quotidiennement aux acteurs économiques… même en période de crise.
Cette Circulaire, conséquente (66 pages), apporte un grand nombre d’éclaircissements quant au régime TVA applicable aux « vraies » agences de voyages mais également aux autres assujettis qui fourniraient des prestations de services comparables sans toutefois être reconnus comme des agences de voyages en tant que telles.
1. Définitions et notions
2. Régime de la marge
3. Conséquences pour les autres assujettis
Tax Consult et, plus particulièrement, son département TVA qui a précédemment dispensé plusieurs séminaires sur les agences de voyages, se tiennent à votre entière disposition pour toute information dans ce cadre.
Tax Consult
Les mesures évoluent de jour en jour, nous les relayerons sur notre site web ; consultez–le régulièrement pour être tenu informés !